Conditions Générales de Vente

Élan Minceur est une marque détenue par RefurbTrust SAS, société immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 902 571 173, dont le siège social est situé au 10 rue Blacas, 06000 Nice, France.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Élan Minceur et toute personne physique (ci-après « le Client ») souhaitant souscrire au programme de coaching minceur en ligne proposé sur le site elanminceur.fr.

2. Description du service

Élan Minceur propose un programme de coaching minceur en ligne, personnalisé et évolutif, reposant sur un accompagnement automatisé par intelligence artificielle.

Le programme inclut :
– un plan alimentaire personnalisé ;
– des suggestions d’activités physiques ;
– un suivi et des ajustements hebdomadaires automatisés selon les retours du Client.

Aucun suivi humain individuel n’est proposé.

3. Conditions d’abonnement

L’abonnement débute par une première semaine au prix de 1 €. Le Client choisit entre une formule sans engagement ou une formule à tarif préférentiel avec engagement. En cas de choix d'une formule sans engagement, le paiement est alors exigible chaque mois jusqu’à la résiliation effective de l'abonnement. Si le Client a choisi une formule sans engagement lors du paiement, il peut résilier librement son abonnement à tout moment, sans aucun frais supplémentaire, conformément aux conditions de résiliation des présentes. En cas de choix d'une formule avec engagement, le paiement est alors exigible chaque mois jusqu’à l’échéance de l'abonnement indiquée lors du premier paiement, puis chaque mois après cette échéance jusqu'à une demande de résiliation formelle de la part du Client. Un mois comprend 4,33 semaines. Par exemple, pour un tarif hebdomadaire de 17€, le prix mensuel est de 73,61€. L'engagement est contractuellement formalisé en nombre de mois, le nombre de semaines d'engagement étant indicatif. Le nombre de mois d'engagement est indiqué sur la page de paiement, le cas échéant. Tout mois commencé est dû. Le Client peut modifier le poids qu'il souhaite perdre dans son compte Elan Minceur, rubrique Paramètres. Dans ce cas, cela peut entraîner une modification de la durée du programme. Si le client a souscrit un programme avec engagement, une nouvelle date de fin de programme et de fin d'engagement sera proposée au Client, directement depuis la page Paramètres. En validant les modifications, le Client accepte la nouvelle date de fin d'engagement sans réserves, et celle-ci se substitue à la date de fin d'engagement initiale ou à la date de fin d'engagement précédente.

4. Résiliation et reconduction

Le Client peut résilier à tout moment s'il a choisi la formule sans engagement lors du paiement. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours. Si le Client a choisi une formule avec engagement lors du paiement, celui-ci peut résilier après la période d’engagement initiale indiquée lors du paiement, ou après la période d'engagement ultérieurement souscrite lors de la modification des paramètres de son programme. Pour résilier, le Client doit contacter le service client depuis son compte Elan Minceur, rubrique Service client. À l’issue du mois en cours (en cas de formule sans engagement) ou de la période initiale ou ultérieure d'engagement (en cas de formule avec engagement), l’abonnement se reconduit tacitement par périodes successives d’un (1) mois, sauf résiliation avant la date d’échéance. Hormis pour la première semaine à 1 €, toute résiliation fait l'objet d'une période de préavis de sept (7) jours.

5. Tarifs et paiement

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC). Le paiement s’effectue par carte bancaire via un prestataire de paiement sécurisé. Élan Minceur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande initiale.

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’accord du consommateur. Toutefois, Élan Minceur offre volontairement la possibilité d’annuler sans frais pendant la première semaine à 1 €, étant entendu que toutes sommes versées restent acquises à Élan Minceur.

7. Responsabilité

Le programme Élan Minceur est un outil de coaching et de soutien au bien-être. Il ne constitue pas un dispositif médical, et ne remplace pas le suivi d’un professionnel de santé. Le Client demeure responsable de ses choix alimentaires et de la mise en pratique des conseils fournis.

8. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition en écrivant à l'adresse indiquée dans la politique de protection des données personnelles. Pour plus d’informations, se référer à la Politique de confidentialité.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et du programme (textes, images, algorithmes, contenus, logos) sont la propriété exclusive d’Élan Minceur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

11. Contact

Pour toute question concernant votre abonnement ou ces CGV :

Élan Minceur – RefurbTrust SAS
10 rue Blacas, 06000 Nice, France

ou sur votre Compte Elan Minceur, rubrique Service client.